Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.panierroyale.com les informations suivantes :

Informations Légales :

  • Statut du propriétaire : SARL
  • Propriétaire : KAVIBATI LTD
  • Adresse postale du propriétaire : 61 Amhurst Road, Unit 181 Ground Floor Capital House, London, E8 1LL, United Kingdom

Création et Publication :

Le site www.panierroyale.com est la propriété exclusive de KAVIBATI LTD.

Hébergement :

  • Hébergeur du site : Shopify Inc., 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada

Présentation et Principe :

  • Désignation de l'Utilisateur : Tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.panierroyale.com
  • Actualisation : Le site est régulièrement mis à jour par KAVIBATI LTD

Accessibilité :

www.panierroyale.com est normalement accessible aux utilisateurs 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou force majeure. Nous nous efforçons de maintenir le service accessible et de communiquer les périodes de maintenance.

Propriété intellectuelle :

KAVIBATI LTD détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, y compris textes, images, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : support@panierroyale.com

Liens hypertextes et cookies :

Le site www.panierroyale.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de KAVIBATI LTD. Cependant, KAVIBATI LTD n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites visités et n’assume aucune responsabilité de ce fait.

Les cookies facilitent la navigation et l’optimisation du site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies si vous le souhaitez.

Protection des données personnelles :

Conformément à la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations personnelles le concernant, directement sur le site.

INFORMATION DE CONTACT:

  • Nom du site web : Panier Royale - panierroyale.com
  • Nom de l'entreprise : KAVIBATI LTD
  • Adresse : 61 Amhurst Road, Unit 181 Ground Floor Capital House, London, E8 1LL, United Kingdom
  • E-mail : support@panierroyale.com
  • Formulaire de contact : Contactez-nous
  • Téléphone : +33644655401
  • Numéro d'entreprise : 16031696
  • Service client : Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00